Ordre des travaux
Le Président
La version finale du projet d'ordre du jour, élaboré par la Conférence des présidents lors de sa dernière réunion conformément aux articles 140 et 155 du règlement, a été distribuée. En accord avec les groupes politiques, je propose les modifications suivantes à l'ordre du jour de la séance plénière de cette semaine:
Mercredi 5 mai 2010:
Premièrement, la discussion commune sur les deux rapports Íñigo Méndez de Vigo concernant la composition du Parlement a été inscrite comme premier point à l'ordre du jour.
Deuxièmement, un nouveau point intitulé "Déclarations du Conseil et de la Commission sur la préparation du sommet des chefs d'État et de gouvernement de la zone euro du 7 mai 2010", sans vote, a été ajouté à l'ordre du jour. Il sera inscrit comme deuxième point, avec l'intervention d'un seul orateur par groupe politique (sans procédure "mains levées").
Troisièmement, le titre "Déclarations du Conseil et de la Commission sur la normalisation des véhicules électriques" a été remplacé par "Déclarations du Conseil et de la Commission sur les voitures électriques".
Quatrièmement, le rapport Vittorio Prodi, qui devait faire l'objet d'une brève présentation aujourd'hui, a été déplacé à l'heure des questions du jeudi 6 mai 2010 pour vote immédiat.
Jeudi 6 mai 2010:
Premièrement, le vote sur le rapport Vital Moreira sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil accordant une assistance macrofinancière à l'Ukraine a été reporté à la période de session de mai II.
Deuxièmement, le vote sur la proposition de résolution sur le projet de règlement de la Commission fixant des orientations relatives à l'instauration d'un mécanisme de compensation entre gestionnaires de réseau de transports et d'une approche réglementaire commune pour la fixation des redevances de transport a été retiré de l'ordre du jour.
Y a-t-il des observations?
(Le Parlement marque son accord)
(L'ordre des travaux est ainsi fixé)
