Séance solennelle - Italie
Le Président
Monsieur Napolitano, c'est avec un immense plaisir que nous vous accueillons au Parlement européen en votre qualité de président de la République italienne. Vous connaissez évidemment bien cette Assemblée pour en avoir été un membre actif et respecté. Je profite de cette occasion pour souhaiter la bienvenue à votre femme, Madame Napolitano,
(Applaudissements)
qui vous accompagne aujourd'hui lors de cette visite au Parlement européen et suit les débats depuis la tribune. Vous avez dirigé avec sagesse et efficacité la commission des affaires constitutionnelles de notre Parlement, faisant preuve d'une grande foi en l'Europe, foi que vous avez su garder dans votre fonction actuelle de chef de l'État italien.
Je salue également avec plaisir tous ceux qui, d'Italie, suivent cet événement en direct à la télévision ainsi que les étudiants et les professeurs qui, dans de nombreuses universités italiennes, sont reliés par satellite au Parlement européen dans le cadre du projet "Vers une Constitution européenne".
Monsieur le Président, permettez-moi aujourd'hui d'accueillir de tout cœur dans notre Assemblée notre ancien collègue et Européen convaincu, Giorgio Napolitano, et de lui rendre hommage.
(Applaudissements)
Cinquante ans après la signature des traités de Rome, vous témoignez, par votre personne et votre fonction à la tête de l'État italien, du rôle central de votre pays dans le processus d'intégration européenne. Vous incarnez la tradition européenne de l'Italie, qui remonte à Alcide de Gasperi.
Lorsqu'on évoque ce cinquantième anniversaire des traités de Rome, on y associe souvent l'expression "De Rome à Rome". Mais il ne s'agit pas seulement de Rome, d'autres villes italiennes sont également au cœur de l'histoire européenne. La conférence de Messine en 1955 avait pour objectif de sortir une Europe - très récemment unifiée - de la crise liée au rejet de la Communauté de défense. Deux ans plus tard, à peine, était instituée la Communauté économique européenne.
(Applaudissements)
Giorgio Napolitano
président de la République italienne. - (IT) Monsieur le Président, je vous suis sincèrement reconnaissant pour les aimables propos amicaux que vous avez tenus envers moi et envers l'Italie. Ils reflètent les sentiments et les efforts que nous avons partagés durant la période où nous avons travaillé très étroitement ensemble. Nous avons surtout collaboré, dans notre rôle respectif, en vue de l'élaboration du traité constitutionnel, auquel vous réitérez maintenant votre fidèle soutien. Permettez-moi dès lors de vous faire part de mes sentiments les plus sincères en retour et de mes meilleurs vœux au début de votre important mandat.
Monsieur Poettering, Monsieur le Vice-président de la Commission, Monsieur le Président en exercice du Conseil, Mesdames et Messieurs, en revenant dans cette enceinte, je ressens le même sentiment d'appartenance que celui qui m'a inspiré tout au long des années que j'ai passées au Parlement européen: l'appartenance au Parlement en tant qu'institution et l'appartenance à l'Europe. Je faisais partie du parlement national de mon pays depuis des dizaines d'années, mais je me suis tout d'un coup senti à l'aise en exerçant mes fonctions de membre élu de cette Assemblée lorsque j'ai été appelé à la rejoindre. Je n'ai ressenti aucune gêne, parce que le Parlement européen, du moins depuis 1979, jouit de la même dignité, de la même autorité et de la même légitimité démocratique que tout autre parlement élu librement. Je n'ai ressenti aucune contradiction non plus, parce que j'ai toujours pensé qu'il ne devait pas y avoir de malentendus ni d'antagonismes entre les parlements nationaux et le Parlement européen, mais juste du respect mutuel et une coopération fructueuse.
Par-dessus tout, j'ai toujours été persuadé que l'on peut représenter les avis et les intérêts de son pays aussi bien au Parlement européen que dans son parlement national: ici, dans les hémicycles de Strasbourg et de Bruxelles, on a une vision plus large des problèmes et des choix qui doivent être envisagés dans une dimension européenne, mais aussi dans l'intérêt de nos communautés nationales. Ce qui nous unit tous, c'est précisément le sens d'appartenance à l'Europe, considérée comme un patrimoine commun de valeurs et d'idées, de traditions et d'espoirs, et comme le prototype d'une nouvelle entité politique et institutionnelle capable de relever les défis de l'époque dans laquelle nous vivons et de l'avenir prévisible.
Cela explique l'expérience particulière que l'on acquiert au Parlement européen. Les représentants politiques qui sont actifs ici ne sont pas tenus par des perspectives nationales restreintes et divergentes et, même s'ils peuvent très bien diverger sur certaines questions, même importantes, et lors de votes qui sont certainement significatifs, leurs visions des objectifs fondamentaux qu'il faut poursuivre afin d'approfondir l'intégration d'une Europe unie concordent largement.
Lorsque - comme cela s'est produit tant de fois au cours des décennies - il a fallu choisir entre progresser pour élargir et renforcer l'unité européenne ou simplement faire du surplace, voire même reculer, le Parlement européen a toujours joué un rôle dynamique: il a envoyé un message clair, soutenu par une énorme majorité, demandant de poursuivre le développement de la Communauté et d'élargir les horizons et les ambitions.
En effet, avec la première élection du Parlement européen au suffrage universel en 1979 - qui a été un événement important -, on pensait que la consolidation de la nature parlementaire et constitutionnelle de l'Union européenne suivrait inévitablement, afin de renforcer les bases démocratiques du processus d'intégration et de garantir aux citoyens leurs droits et la possibilité de participer. Le Parlement européen est allé dans cette direction lorsque, le 14 février 1984 - il y a exactement 23 ans aujourd'hui -, il a approuvé le projet de traité instituant l'Union européenne. Ce projet, qui avait été élaboré et débattu à l'instigation d'Altiero Spinelli, n'est malheureusement jamais devenu un traité et, malgré le long voyage loin d'être vain qui a suivi, souvent inspiré par les propositions du projet Spinelli, plusieurs questions sont restées sans réponses et ont refait surface.
Lorsque, en signant le décevant traité de Nice, les gouvernements ont convenu de la nécessité d'aborder les thèmes importants pour l'avenir de l'Europe et de lancer un véritable processus constitutionnel, le Parlement s'est engagé sans réserve à apporter sa contribution en aidant à chercher des solutions adéquates aux questions soulevées dans la déclaration de Laeken de décembre 2001.
Le Parlement peut en effet être fier du rôle dynamique qu'il a joué plus que jamais à ce moment-là, en particulier dans la Convention de Bruxelles - dans ses groupes de travail, ses sessions plénières et son Présidium.
Mesdames et Messieurs, 2001, 2002 et 2003 n'ont pas connu de pause; c'était plutôt un temps de réflexion sérieuse, véritable et profonde. Le matériel qui a alors été transmis à la Conférence intergouvernementale pour qu'elle prenne une décision finale était un texte truffé d'analyses, qui avait été examiné et discuté en long et en large. Le résultat était sans conteste un compromis, mais pas un mauvais compromis: un terrain d'entente avait été trouvé entre les divers points de vue; chaque côté, y compris le Parlement, a dû dans une certaine mesure sacrifier ses exigences et ses propositions afin de parvenir à un accord qui pourrait vraiment faire progresser la cause de l'unité et de l'intégration européennes.
Alors, Mesdames et Messieurs, pouvons-nous peut-être maintenant dire allègrement que ce Traité - ce n'est pas un hasard s'il est qualifié de "constitutionnel" - est mort? Est-ce que cet extraordinaire effort culturel et politique soutenu va tomber dans l'oubli? Les signatures des 27 chefs d'État ou de gouvernement sont-elles apposées au pied de ce texte qui n'a maintenant plus aucune valeur? Bien sûr, nous ne connaissons que trop bien les effets traumatisants des votes contre la ratification du traité constitutionnel lors des référendums organisés dans deux des six pays fondateurs de la Communauté européenne. Nous sommes aussi au courant des questions soulevées par la propagation, dans d'autres pays également, de doutes et d'un certain scepticisme quant à la voie que l'Europe doit suivre et quant à la situation actuelle et aux perspectives d'avenir de l'Union européenne.
En réalité, nous payons le prix pour avoir fait peu d'efforts en vue d'impliquer les citoyens dans les grandes décisions concernant l'intégration et l'unification européennes ou d'informer l'opinion publique de chaque pays des résultats et progrès extraordinaires que nous avons accomplis en 50 ans et du nouveau besoin, toujours plus pressant, de renforcer l'UE en termes de cohésion et de champ d'action. Tout cela ne doit cependant pas amener les citoyens à sous-estimer les raisons du traité constitutionnel signé à Rome en octobre 2004, ni les solutions qu'il contient. Ce sont des réponses pratiques, bien que partielles, aux demandes des citoyens eux-mêmes, y compris à leur exigence de transparence et de démocratie accrues dans l'Union - et nous devons veiller à ce qu'elles soient mieux comprises et appréciées.
Si le traité constitutionnel représentait globalement un bon terrain d'entente, il faut rappeler qu'un bon compromis implique qu'il faut accepter certaines idées et en abandonner d'autres. Il ne faut pas oublier que lorsqu'on dit qu'on va remanier le texte de 2004, personne ne doit songer à changer l'équilibre du compromis trouvé au profit de ses propres points de vue. Ouvrir de nouvelles négociations pourrait revenir à ouvrir la boîte de Pandore, avec le risque de devoir repartir de zéro et entamer un débat dont personne ne connaît le résultat ni la durée.
Dix-huit des 27 États membres, qui représentent 275 millions de citoyens européens, ont ratifié le Traité: ils méritent notre respect pour avoir tenu l'engagement signé à Rome. Mais il est évident que les majorités qui ont voté contre lors des référendums français et néerlandais doivent également être traitées avec respect, et qu'il faut dès lors déployer tous les efforts possibles pour clarifier les préoccupations qui ont mené à ce rejet. Cela dit, il est maintenant temps que l'Europe trouve un moyen de sortir de l'impasse. Personne ne peut prétendre sérieusement qu'après son énorme élargissement, l'UE n'a pas besoin de redéfinir le cadre global de ses valeurs et de ses objectifs ni de réformer sa structure institutionnelle. Œuvrer à un projet de Constitution pour l'Europe n'était pas un exercice formaliste, ni un caprice ou un luxe; c'était une réponse à un profond besoin en Europe à ce moment-là de l'histoire.
On ne peut pas non plus proposer aujourd'hui l'Europe des projets ou des résultats comme vision ou stratégie alternative. Il est vrai que l'Europe ne s'est certainement pas croisée les bras ces deux dernières années. Elle a donné la preuve la plus éloquente de ce qu'elle peut faire sur la scène internationale lorsqu'elle est parvenue à parler d'une seule voix sur la guerre au Liban, en lançant une nouvelle et dynamique mission pour la paix dans cette région et dans l'ensemble du Moyen-Orient. Outre cette nouvelle initiative politique, d'autres éléments positifs sont à inscrire au bilan de cette période, comme l'élaboration de certaines directives importantes et l'accord sur une augmentation, quoique limitée, des maigres perspectives financières pour 2007-2013. Ces accomplissements ont pu être atteints grâce à la contribution substantielle apportée par le Parlement européen au moyen des pouvoirs qu'il a acquis dans le cadre de la procédure de codécision.
Néanmoins, Mesdames et Messieurs, l'UE ne saurait pas aller très loin sur la voie des résultats avec son cadre institutionnel actuel. Il est certainement important d'esquisser et de proposer de nouvelles politiques communautaires, comme la Commission l'a fait récemment sur les questions de l'environnement et de l'énergie, qui constituent maintenant des problèmes majeurs en raison du changement climatique et des tensions qui pèsent sur l'approvisionnement en pétrole et en gaz. Nous savons cependant de par notre longue expérience que les documents, les communications et même les propositions législatives de la Commission peuvent produire de faibles résultats ou de très lents progrès, comme le montre, par exemple, le long et difficile chemin vers une politique européenne de l'immigration, qui dure déjà depuis de nombreuses années. Nous nous souvenons aussi que l'introduction de la monnaie unique n'a pas été suivie de la gouvernance économique qui aurait été nécessaire, notamment pour atteindre effectivement les objectifs de ce grand projet qu'est la stratégie de Lisbonne.
Quels sont alors les facteurs décisifs pour faire avancer les projets et faire prospérer réellement une Europe des projets? La force des institutions et de leur engagement politique est déterminante. Il est essentiel que l'Union soit dotée d'institutions qui soient plus fortes que la résistance opposée par les États membres qui sont toujours refermés sur eux-mêmes, défendant des prérogatives anachroniques et de vaines prétentions nationales. Le traité constitutionnel a dissipé toute crainte ou tout soupçon d'un passage à un super État centralisé en définissant plus clairement la répartition des pouvoirs et en garantissant le respect du principe de subsidiarité. On pourrait plutôt soutenir qu'il n'est pas allé assez loin en ce qui concerne l'adaptation de ses règles de fonctionnement et de ses procédures de prise de décision au défi posé par l'UE élargie ou l'instauration des nouvelles politiques communautaires nécessaires.
Les étapes les plus déterminantes du traité constitutionnel étaient celles vers une politique étrangère et de sécurité commune, un espace européen de liberté, de sécurité et de justice effectif, une coopération structurée dans le domaine de la défense et une coopération renforcée dans d'autres domaines. Toutefois, si on recommençait les négociations à zéro et que quelqu'un venait à mettre en question ces innovations, à commencer par la désignation d'un ministre européen des affaires étrangères et la création d'un service européen pour l'action extérieure, vous pouvez être sûrs que quelqu'un d'autre demanderait plutôt que le Traité de 2004 soit complété ou étendu par de nouvelles mesures plus audacieuses et plus cohérentes pour faire progresser le processus d'intégration. Par exemple, la proposition d'élargir la portée de la prise de décisions à la majorité au sein du Conseil pourrait, et c'est compréhensible, être avancée une nouvelle fois, notamment parce que supprimer la règle de l'unanimité et le veto n'empêche pas mais, au contraire, encourage les gens à chercher de vastes accords et à parvenir à des arrangements acceptables rapidement. De même, un autre point qui serait une nouvelle fois soumis si les négociations reprenaient serait la suppression de l'unanimité pour les futures révisions des Traités et leur entrée en vigueur.
C'est pourquoi toutes les parties doivent avoir un sens aigu des réalités: le réalisme ainsi que la détermination à mettre en échec la tendance - qui a refait surface - à affaiblir et à atténuer le choix qui a été fait il y a plus de 50 ans maintenant. Ce qui a été choisi alors, c'était la perspective d'une Europe qui était capable de s'intégrer, d'une entité unique mais plurielle enrichie par sa diversité, consciente de son héritage commun en matière de civilisation, et forte grâce à la combinaison de la coopération entre les gouvernements nationaux avec une nouvelle dimension supranationale. Nous sommes sur le point de célébrer le 50e anniversaire des traités de Rome, et il est important de profiter de cette occasion pour réaffirmer ces perspectives et ce choix, tout en définissant clairement nos nouvelles raisons et nos nouvelles ambitions.
L'idée d'une communauté est cependant née à Paris en 1950, lorsque l'objectif très éloigné d'une fédération européenne ou d'États-Unis d'Europe a été esquissé pour la première fois. Aujourd'hui, nous attendons en toute confiance que Paris apporte une contribution fiable pour surmonter la crise déclenchée par la non-ratification du Traité en 2004. Notre partenaire, la France, est tellement consciente de son rôle en Europe et dans le monde qu'elle ne manquera pas de nous apporter sa contribution désormais décisive.
Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, j'ai attiré votre attention sur quelques points essentiels sous-tendant les décisions qu'il faudra prendre dans un avenir proche, sans entrer dans les détails des nombreuses idées juridiques, techniques et politiques qui ont récemment été avancées en vue de trouver un moyen de sortir de l'impasse institutionnelle. L'Italie a pleinement confiance en l'engagement de la présidence allemande, tant envers les principes et les valeurs que la chancelière, Mme Merkel, a mentionnés dans son discours devant cette Assemblée, qu'envers la réaffirmation de l'objectif de l'Europe d'adopter le traité constitutionnel.
Quelle que soit la forme de la feuille de route évoquée maintenant, il importe de se mettre d'accord sur le fait que les citoyens doivent assister à l'entrée en vigueur du traité constitutionnel, accompagné de son message et de son programme, avant les élections de 2009.
Sur cette base, mon message et mon programme consistent à faire appel au sens des responsabilités et à l'engagement politique de tous les dirigeants de nos pays. Personne ne peut nier l'ampleur des nouvelles menaces, des nouveaux défis et des nouvelles opportunités auxquels nous sommes confrontés. L'Europe ne pourra influencer les relations internationales et le développement mondial, recouvrer son énergie et son dynamisme et compter dans le monde que si elle renforce sa cohésion et son unité, en se dotant rapidement - en tant qu'Union - des institutions et des ressources dont elle a besoin.
Faute de quoi - nous devons bien nous en rendre compte - nous assisterons au sensible déclin du rôle de tous nos pays, en fait, du rôle historique de notre continent. Permettez-moi de répéter les paroles par lesquelles Jean Monnet a conclu ses mémoires en 1976: "Nous ne pouvons nous arrêter quand autour de nous le monde entier est en mouvement." Trente ans plus tard, ces paroles sont encore plus vraies: elles bourdonnent dans nos oreilles comme un insecte auquel nous ne pouvons plus échapper. Les dirigeants de tous nos pays doivent donc montrer qu'ils sont à la hauteur de cette prise de conscience et de cette responsabilité, et ils doivent être en mesure de faire montre d'une nouvelle volonté politique européenne. Le Parlement européen doit réclamer plus fort que jamais de la cohérence et du courage.
L'Italie jouera son rôle, Monsieur le Président; elle apportera sa contribution, comme elle l'a toujours fait depuis le début du processus d'intégration. Cette contribution est symbolisée par les personnages d'un homme d'État prévoyant, Alcide de Gasperi, et d'un prophète et combattant passionné de l'idée européenne, Altiero Spinelli, dont nous fêtons le centenaire de la naissance cette année. En faisant référence à leur exemple et en réaffirmant l'engagement européen de l'Italie, je sais que je peux parler au nom de mon pays, représenté par tous ses groupes politiques et par les croyances profondes de ses citoyens. Dans le même temps, j'ai tenté de m'adresser à vous, Mesdames et Messieurs, sur une note plus personnelle, comme mes profonds sentiments me l'ont dicté. Siéger sur ces bancs et travailler dans ce Parlement m'a appris de plus en plus clairement que l'on ne peut servir la cause de nos peuples, de nos nations et de notre avenir commun qu'en œuvrant pour une Europe unie.
Le Président
Monsieur le Président Napolitano, je vous remercie sincèrement pour ce discours si important. Nous avons totalement confiance en l'Italie.
Monsieur le Président, nous vous remercions très chaleureusement pour le grand discours que vous venez de tenir. Vous êtes dans la lignée des grandes personnalités italiennes qui se sont battues pour l'unité de notre continent, chose que vous ne faites pas uniquement lorsque vous vous adressez à des parlements, mais aussi lorsque vous sortez et parlez avec les jeunes, comme vous l'avez fait à l'université de Tübingen en Allemagne il y a quelques jours. Vous méritez nos plus sincères remerciements pour ce grand dévouement, et nous vous souhaitons force et santé pour l'avenir, de sorte que nous puissions continuer à travailler ensemble avec le même dévouement à l'unité de notre continent.
Nous remercions le président de la République italienne. Merci, Monsieur Giorgio Napolitano.
(Applaudissements)
